Séance du conseil municipal du 4 décembre 2017

04/12/2017

Ordre du jour :

1. Adoption du compte-rendu de la séance du 16 octobre 2017
2. Point budgétaire :
   • Décisions modificatives budgétaires
   • Report des restes à réaliser pour les projets déjà engagés
3. Autorisation de paiement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2018
4. Renouvellement du bureau de l’association foncière :
   • Désignation de 3 membres titulaires et de 2 membres suppléants
5. Délégation à un signataire pour une autorisations d’urbanisme
6. Adhésion de la communauté de communes du Kochersberg au SDEA Alsace Moselle et transfert complet de la compétence « Grand Cycle de l’eau »
7. Adhésion du SIVU du Bassin de la Souffel au SDEA pour la compétence « Grand cycle de l’eau »
8. Désignation du délégué communal au sein de la commission locale et des assemblées territoriales du SDEA
9. Grand Contournement Ouest :
   • Motion
   • Convention d’occupation temporaire
10. Débat communal sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable
11. Divers
    • Agenda