Séance du conseil municipal du lundi 14 juin 2021

14/06/2021

Ordre du jour :

1. Adoption du compte-rendu de la séance du 3 mai 2021
2. Installation d’un nouveau conseiller à la suite de la démission d’une conseillère municipale
3. Chasse communale – Cession du bail de M. MEY à M. HORR
4. Suppression de la régie de recette de la salle communale « La Grange »
5. Information sur l’enquête publique relative sur la demande d’autorisation environnementale présentée par la société Lingenheld pour l’exploitation d’une installation de traitement de déchets amiantés
6. Désignation d’un signataire pour les autorisations d’urbanisme au titre de l’article L422-7 du Code de l’Urbanisme
7. Organisation des élections départementales et régionales
8. Rapports annuels :
   1. sur le service de distribution d’eau potable
   2. sur le service d’assainissement
   3. sur le service d’électricité
9. Compte-rendu concernant :
   1. le Sivom « La Souffel »
   2. la communauté de communes du Kochersberg-Ackerland
10. Compte rendu des commissions :
    1. cadre de vie, solidarité et santé
    2. actions prévues pour la fin de l’année
    3. voirie, patrimoine et sécurité
    4. culture, communication et nouvelles technologies de l’information
    5. citoyenneté, jeunesse et environnement
11. Divers
    1. Retour sur les demandes de subventions DETR et DSIL
    2. Agenda