Séance du conseil municipal du lundi 3 octobre 2022

03/10/2022

Ordre du jour et liste des délibérations adoptées :
 
1.    Adoption du compte rendu de la séance du 5 septembre 2022
2.    Rapport 2021 sur le gaz
3.    Convention avec l’ATIP relative à la mission conformité contrôle ADS
4.    Changement de normes comptables – passage de la M14 à la M57
5.    Ressources humaines :

• -convention d’adhésion à la médiation avec le CDG 67
• -mise à jour du régime indemnitaire

• -réfection du calvaire
• -amélioration de l’éclairage public

• a.    Communication
• b.    Cadre de vie, solidarité
• c.     Urbanisme et économie
• d.    Voirie
• e.    Citoyenneté, jeunesse et environnement

• a. Agenda