Séance du conseil municipal du 4 février 2019

04/02/2019

Ordre du jour :

1. Adoption du compte-rendu de la séance du 10 décembre 2018
2. Dématérialisation des actes avec la préfecture – urbanisme et marchés publics
3. Affaire de personnel

 Renouvellement de la convention complémentaire santé
 Mise à disposition de personnel auprès de l’association foncière

4. Grand Contournement Ouest -
5. PLUi arrêté

 Avis sur l’orientation d’aménagement et de programmation
 Avis sur le règlement du PLUi

6. Evolution statutaire de la communauté de communes du Kochersberg
7. Renouvellement d’une convention relative à un abri voyageur
8. Manifestation « Une rose un espoir » 2019
9. Grand débat national
10. Divers

 Agenda

Pièces jointes

Conseil 51-CM 04 02 2019.pdf (PDF - 0.29Mo)